REGLEMENT INTERIEUR DE L’USW

REGLEMENT INTERIEUR DE L’USW

REGLEMENT INTERIEUR DE L’USW BASKET

Ce règlement établi et approuvé en réunion du comité du 25/01/05, modifié en date du 05/04/2019, est porté à la connaissance des membres de l’association par voie d’affichage.

Tout membre de l’USW Basket, joueur, dirigeant ou officiel, s’engage à respecter les principes de fonctionnement et les valeurs inhérents au cadre associatif, mais également à la pratique d’un sport collectif en compétition.

Dans le cas des membres mineurs, les parents restent responsables de leur enfant, ils ont signé la charte et ils deviennent membres du club par destination.

On est ainsi en mesure d’attendre de tout membre une fréquentation assidue des créneaux mis à sa disposition, mais également son engagement à participer aux rencontres officielles ou amicales de son équipe. Il importe que la participation aux rencontres sous le maillot du club s’accompagne d’une conduite adéquate, propre à faire progresser ou gagner son équipe et en tout point respectueuse des adversaires et des officiels.

Au-delà de la simple qualité de joueur, on attend également de chaque membre qu’il puisse, régulièrement ou occasionnellement, s’investir dans la vie du club. Cela peut prendre la forme d’un encadrement technique, d’une contribution aux tâches liées à la compétition ou encore à l’organisation de fêtes ou d’événements exceptionnels.

En cas d’empêchement, il convient de prévenir directement, à l’avance, le responsable d’équipe ou tout membre du comité en charge de l’organisation afin que celui-ci puisse pallier au remplacement éventuel du membre empêché.

Les quelques principes fondamentaux énoncés ne sauraient constituer une liste exhaustive des devoirs du membre de l’USW Basket. Toutefois, nul ne devrait les ignorer et encore moins y déroger. Si tel devait être le cas, il serait fait référence aux articles suivants

Accès aux installations

ART 1/ L’accès aux installations sportives sur les créneaux mis à disposition par la ville de Wittenheim est autorisé aux seuls membres du club pour peu que ceux ci correspondent aux heures d’entraînement ou de compétition des équipes concernées. C’est dans ce cadre unique que s’exerce la responsabilité civile du club.

ART 2/ L’accès au bureau du club est réservé aux employés et aux seuls membres autorisés. L’usage des outils et du matériel qui s’y trouvent est réservé aux seules fins poursuivies par l’association.

ART 3/ L’accès au club-house, aux équipements et aux consommables n’est consenti que lors des réunions ou fêtes dûment approuvées par le comité ou lors des goûters d’après-match, sous la responsabilité de l’entraîneur, d’un membre du comité voire d’un parent dûment désigné.

Mode de fonctionnement interne

ART 4/ Le matériel et les équipements mis à disposition doivent faire l’objet d’un usage conforme à sa destination, entretenus en conséquence et restitués ou rangés en fin de session.

ART 5/ Sous la responsabilité d’un entraîneur et/ou d’un membre du comité, en cas de dysfonctionnement constaté avant la session ou de dégradation pendant la session, celui-ci informera dans les meilleurs délais qui de droit pour suite éventuelle à donner.

ART 6/ Les parents restent responsables de leurs enfants jusqu’à prise en charge d’un membre du comité et/ou de l’entraîneur. Il est demandé aux parents de récupérer leur(s) enfant(s) en fin de séance, moment ou prend fin la responsabilité du cadre et donc du club.

ART 7/ Qu’il s’agisse de manifestations sportives ou durant les créneaux d’entraînement, tout membre de l’US Wittenheim exerce un devoir de vigilance vis-à-vis du public présent sur le site (gradin, accès aux vestiaires, abords, …). Au besoin, il référera des éventuels incidents aux responsables présents (entraîneur, membre du comité, personnel municipal). Dans les situations réclamant l’action des services d’urgence, il convient d’appeler le ou les services appropriés (SAMU 15, POLICE 17, POMPIERS 18, commissariat de Wittenheim 03 89 62 51 00)

Déplacements

ART 8/ Le principe de base consiste en un rendez-vous à Wittenheim. L’entraîneur ou le membre du comité accompagnateur est alors seul responsable du déplacement de l’équipe. Ainsi, il veille à ce que le déplacement obéisse à toutes les règles de sécurité et de confort. Il peut récuser soit un mode de transport, soit un chauffeur. Il s’assure de la bonne tenue des membres de l’association lors des déplacements.

Discipline

ART 9/ Tout membre qui viendrait à nuire à l’image de l’association et/ou à l’intégrité morale ou physique d’un de ses membres s’expose à des sanctions selon l’échelle ci-après :

- avertissement

- suspension temporaire

- exclusion définitive

Ces deux dernières peuvent être éventuellement assortie du sursis. Par ailleurs, il pourra être décidé d’une amende notamment pour rembourser totalement ou partiellement les frais imputés à l’USW Basket par le comportement du membre. Conformément aux statuts adoptés en Assemblée Générale du 09/01/2016, ces sanctions sont prononcées par le Bureau, après audition des diverses parties et respect du contradictoire. Ces sanctions sont sans appel, applicable immédiatement et ne se substituent en rien au droit.

Durant la période d’instruction il pourra être décidé, à l’appréciation du Bureau sur consultation expresse du Président, d’une mesure de mise à l’écart à titre conservatoire des protagonistes. Cette mesure ne présage en rien des éventuelles sanctions prononcées ultérieurement.

ART 10/ Le Bureau constitué en commission de discipline statuera alors librement et notifiera la(les) sanction(s) à(aux) intéressé(s) par la voie appropriée, assortie d’un éventuel affichage. Dans les cas impliquant un membre mineur, il sera fait respect de son anonymat.

 

Le Comité de l’USW BASKET


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